Mentions légales
La consultation de ce site internet suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.
Identification de l’éditeur du site
Le site belloceturt.org s’est efforcé d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site de ses filiales qui y est directement relié. La responsabilité de belloceturt.org ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. belloceturt.org décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. belloceturt.org ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, belloceturt.org ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site. Copyright Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le « site » n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement :
Formulaire de contact
Cookies
Le site belloceturt.org utilise très peu de cookies (livre d'or et formulaires de contact)
Lien vers d’autres sites
belloceturt.org propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où belloceturt.org a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. belloceturt.org ne pourra être tenu pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
L’accès au site www.belloceturt.org vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies, enregistrements audio, vidéos, et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de belloceturt.org, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. belloceturt.org vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.
Indisponibilité du site
belloceturt.org s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. belloceturt.org ne pourra être tenu pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.